L’expérimentation Territoire Zéro Chômeur a été pensée et encouragée depuis plusieurs années par l’association ATD Quart Monde. Le 29 février 2016, après plusieurs mois de débat, la loi autorise l’expérimentation pour 5 ans sur 10 territoires. L’objectif, sur ces territoires couvrant un quartier, une commune, ou une communauté de communes, est de procurer un emploi à tous ceux qui le souhaitent et qui en sont privés. ATD Quart Monde s’appuie sur trois hypothèses clé : « personne n’est inemployable » (il faut adapter le travail à chacun), « ce n’est pas le travail qui manque » (il y a beaucoup de travail utile sur les territoires, même si ce travail n’est pas solvable économiquement), « ce n’est pas l’argent qui manque » (le coût du chômage est plus élevé que le SMIC brut). Les personnes sont embauchées en CDI et leur salaire est payé via l’activation des dépenses dites passives (c’est-à-dire l’argent des allocations chômage, de l’accompagnement des demandeurs d’emploi, …), en complément d’autres ressources développées par l’entreprise à but d’emploi (recettes issues des activités notamment).
Nous sommes mandatés pour cette étude par la DARES (direction études du Ministère du Travail), pour le Comité scientifique de l’expérimentation. Nous réalisons une étude qualitative sur deux territoires expérimentaux : le territoire de Jouques, un territoire rural à côté d’Aix-en-Provence ; et le territoire de Nièvre-et-Bertranges, territoire rural également, à cheval entre le Département de la Nièvre et du Cher. Comment est mise en œuvre l’expérimentation sur ces territoires ? Comment a-t-elle été préparée ? Quelles activités ont-elles été développées ? Comment fonctionne le Comité Local pour l’Emploi chargé d’animer le projet sur le territoire ? Et comment fonctionnent les EBE, entreprises à but d’emploi qui recrutent les demandeurs d’emploi ? Quel est le profil des salariés recrutés, leur parcours, et les effets sur leur parcours de leur participation à l’expérimentation ?
Notre enquête de terrain se déroule pendant deux ans, jusqu’à la fin de l’année 2019. Nous conduisons de nombreux entretiens auprès des chefs de projet sur les deux territoires, des directeurs des EBE, des salariés anciens demandeurs d’emploi, des partenaires institutionnels, … dans une logique très monographique. A cela s’ajoute une analyse économique des entreprises à but d’emploi.
Nous travaillons sur cette étude en collaboration avec l’ANSA, l’Agence Nouvelle des Solidarités Actives.
